Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V CAT
Monsieur Claude CARBONEL

Numéro de dépôt :
1128237
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque V CAT

Déposée le 14 mars 1980 par monsieur Claude CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « V CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude CARBONEL domicilié(e) 1 rue Farjon 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque V CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque V CAT est expirée depuis le 14 mars 1990.

Claude CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : V. CAT TURBO


Monsieur Claude CARBONEL - 1 rue Farjon 13001 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

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