V CAT
Présentation de la marque V CAT
Déposée le 14 mars 1980 par monsieur Claude CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « V CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque V CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque V CAT est expirée depuis le 14 mars 1990.
Claude CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041